05 septembre 2013

Procès-verbal de la séance du Conseil Communal du 5 Septembre 2013 – Aménagement du Cercle Saint Gengoulf

23. AMENAGEMENT DU CERCLE SAINT-GENGOULF A VILLERS-DEVANT-ORVAL EN MAISON DE VILLAGE ET LOGEMENTS - DECISIONS http://www.florenville.be/fr/pv/pv20130905.pdf Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation et ses modifications ultérieures, notamment les articles L1222-3 et L1222-4 relatifs aux compétences du Collège communal, et les articles L3111-1 et suivants relatifs à la tutelle ; Vu la loi du 12 novembre 1997 relative à la publicité de l'administration ; Vu la loi du 15 juin 2006 relative aux marchés publics et à... [Lire la suite]
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16 février 2012

Proces-Verbal de la Séance du Conseil Communal du 16 Février 2012 - Antenne

http://www.florenville.be/fr/pv/pv20120216.pdf Pour des habitants de Villers devant Orval, trop près des habitations. Au croisement de la rue de Montléon et le Chemin de la Cense. SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 16 FEVRIER 2012 7. CONTRAT DE BAIL IMPLANTATION ANTENNE GSM A VILLERS-DEVANT-ORVAL - MODIFICATION Vu le contrat de bail du 13 janvier 1997 autorisant la société MOBISTAR : · A installer, mettre en service, exploiter et entretenir une station de relais de radiocommunications avec les mobiles sur un terrain appartenant... [Lire la suite]
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